Dominique Freaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique Fréaud, épouse Kaluzny
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Aubenas
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2012-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026451757(source JORF)
admission
03 Octobre 201203/10/2012
De: Dominique Fréaud, épouse Kaluzny
installée
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du tribunal d'Aubenas
juge de proximité le
8 février 2010
dans la juridiction de proximité d'Annonay
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal="d'Aubenas"
JORFTEXT000023589477(source JORF)
nomination
16 Février 201116/02/2011
De: Dominique FREAUD, épouse KALUZNY
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Tournon-sur-Rhône
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité d'Annonay
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000021014713(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Fréaud (Dominique, André, Pierre)
adjudant-chef, transmissions ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000611771(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Dominique Fréaud, épouse Kaluzny
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Tournon
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000814799(source JORF)
nomination
10 Juin 200610/06/2006
De: Dominique Fréaud, épouse Kaluzny
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité de Tournon
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000814799(source JORF)
nomination
10 Juin 200610/06/2006
De: Dominique Freaud, épouse Kaluzny
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
3 septembre 2006
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
JORFTEXT000000269415(source JORF)
admission
21 Avril 200621/04/2006
De: Dominique Freaud, épouse Kaluzny
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Dominique Freaud, épouse Kaluzny
conseiller à la cour d'appel de Dijon (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Fréaud (Dominique, André, Pierre)
adjudant-chef, transmissions ; 18 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.